Conditions de Monte 2025 : Frenchcornet d'Odival
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Contrat de SaillieSaison de Monte 2025Frenchcornet d'OdivalEtalon approuvé PFS |
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CONDITIONS DE VENTE 2025 : Frenchcornet d'Odival
L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :
IAC |
À la Réservation :
130,00 € TTC - Réservation
(dont TVA 5,5 %)
Au Solde :
500,00 € TTC - Poulain Vivant 48h
(dont TVA 5,5 %)
Transport :
132,00 € TTC - Transport
(dont TVA 20 %)
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Ce contrat donne droit à 4 doses de 3 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur.
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
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CONDITIONS PARTICULIÈRES
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Une pénalité de 100,00 euros TTC sera appliquée pour tout retard de paiement du solde poulain vivant supérieur à 28 jours. Le chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
| Fait en double exemplaires à : | , le : |
| Signature Vendeur : | Signature Acheteur : Avec la mention «Lu et approuvé» |